Acculei >>Mentions légales

Mentions Legales

Le site www.autologiste.com est la propriété de:

MEGA6 ORGANISATION
39 Rue Du Marechal Lefebvre
67100 Strasbourg (Bas-Rhin)
Tél.: 0388407770 Fax: 0388799303

1. PROTECTION DES DROITS D'AUTEUR

autologiste© Copyright 2009-2013. Tous droits réservés L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

2. DROITS DE PROPRIéTé INTELLECTUELLE (NOMS, MARQUES,SITE)

Les noms « MEGA6 ORGANISATION », « autologiste.com » et « Autologiste de France » sont des marques enregistrées ainsi que les logos qui s'y référent. Tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l'objet d'autres droits de Propriété Intellectuelle au profit de MEGA6 ORGANISATION ou d' « Autologiste de France » ou d'un tiers, notamment des marques présentées. Aucun droit d'utiliser de tels droits de Propriété Intellectuelle n'est accordé ici.

3. REMARQUES

Ce site Internet permet un accès aux données de prix de pneumatiques et bientôt d'accessoires proposés par le groupement « Autologiste de France ». Ce groupement ne couvre pas à ce jour l'ensemble du territoire métropolitain français, dès lors, les données de ce site peuvent inclure des références à des produits ou technologies non disponibles ponctuellement dans votre région, votre département ou votre ville. La présence de ces références de produits ou de technologies sur le site n'implique donc pas que leur vente et leur pose ou montage est assurée dans votre région, votre département ou votre ville.
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. MEGA6 ORGANISATION peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site, ainsi qu'à sa présentation.
Le garagiste « Autologiste de France » demeure seul et exclusivement responsable de la légalité, de la véracité, du rafraîchissement et de la mise à jour des informations relatives à son établissement (prix, équipements, éléments descriptifs...) qu'il communique à MEGA6 ORGANISATION et qui seront diffusées dans le cadre des activités de celle-ci auprès du grand public et des clients (publications, site Internet...).

4. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

En application de la loi L.78-17 du 6 janvier 1978, le client est informé que lorsque des informations à caractère nominatif seront communiquées à « autologiste.com » ces informations feront l'objet d'un traitement informatisé, sauf opposition expresse de sa part. Ce traitement informatisé fait l'objet d'une demande de déclaration à la CNIL.
Le client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression de ses données auprès de MEGA6 ORGANISATION et du groupement « Autologiste de France ». Les informations qui seront communiquées par le Client lors de l'utilisation de ce site sont indispensables pour le bon traitement de sa commande. Ces informations ont pour seuls destinataires les services de MEGA6 ORGANISATION et le ou les garagistes « Autologiste de France » concernés par la commande ou le devis.
Conformément à la législation en vigueur, les contrats électroniques font l'objet d'un archivage électronique d'une durée de 10 ans pour tout contrat d'un montant supérieur à 120 €. Le client dispose d'un droit d'accès à ces données auprès des services de MEGA6 ORGANISATION.
L'hébergement, la conception technique et le design de « autologiste.com » sont gérés par :


DLCF
8, PLACE DU PONCEAU
95000 CERGY



      



Accueil     |    Qui sommes nous     |    La charte Autologistes de France     |    Trouver un Autologiste     |    Mentions Legales        

Autologistes de france tous droits reservés 2009-2013- Déclaration CNIL N°1388375